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Marques déposées par RESMED LIMITED
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RESCAP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESCAP
RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUSTRALIE

Numéro de dépôt :
94508338
Date de dépôt :
25/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2024

Présentation de la marque RESCAP

Déposée le 25 février 1994 par RESMED LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUSTRALIE domicilié(e) 1 Elizabeth Macarthur Drive, North Ryde, BELLA VISTA NSW 2153 - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque RESCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESCAP est expirée depuis le 25 février 2024.

RESMED LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SMARTSTART , AUTOSET , LIBERTY , BUBBLE MASK , SULLIVAN , BUBBLE CUSHION


RESMED LIMITED, SOCIETE REGIE SELON LES LOIS D'AUSTRALIE - 1 Elizabeth Macarthur Drive, North Ryde, BELLA VISTA NSW 2153 - Australie


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230985 - Publication au BOPI 1997-01-13

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2254109 - Publication au BOPI 2003-12-04

Inscription le 13 janvier 1997 - Changement de dénomination n°230986 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2013 n°2544100 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-19

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement d'adresse n°615006 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et notamment appareils respiratoires, masques médicaux pour le nez et pour le visage et leurs dispositifs de fixation à la tête